Conseil Municipal du 11 octobre 2022

Le 10 octobre

Retrouvez ci-dessous, l’ordre du jour du Conseil Municipal qui aura lieu Mardi 11 octobre 2022 à 18h30, à la Mairie, salle du Conseil.

II. Désignation de secrétaire(s) de séance

III. Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2022

IV. Administration générale

  1. Mandat spécial au Maire
  2. Adhésion de la Communauté de communes des AmognesCœur du Nivernais au Syndicat mixte ouvert pour la restauration collective (SYMO)

V. Budget – Comptabilité – Finances

  1. Budget supplémentaire 2022
  2. Provision pour créance douteuse
  3. Demande de remise gracieuse

VI. Éducation – Enfance – Jeunesse

  1. Attribution d’une subvention pour le projet danse de l’école des Saules
  2. Référent santé et accueil inclusif pour le multi-accueil

VII. Urbanisme durable

  1. Convention avec Nièvre Ingénierie pour la maîtrise d’œuvre du renforcement de la route forestière vc5
  2. Déclaration d’un bien en état d’abandon manifeste et lancement d’une procédure d’expropriation

VIII. Urbanisme durable

  1. Modification du règlement des cours de danse
  2. Signature d’une convention avec le groupement d’employeurs de I’ ADESS 58 pour la mise à disposition d’un professeur de danse
  3. Signature d’une convention pour la mise à disposition du gymnase Jean Rostand avec la Région Bourgogne-Franche-Comté
  4. Signature d’une convention avec la Ligue de Football Bourgogne Franche-Comté pour la mise à disposition de terrain suite à l’attribution d’une subvention
  5. Attribution de subventions à des clubs sportifs

IX. Intercommunalité

  1. Rapport d’activité 2021 de Nevers Agglomération
  2. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre Nevers Agglomération, la Ville de Coulanges-lès-Nevers et la Ville de Nevers pour la réalisation d’un aménagement cyclable entre Coulanges-lès-Nevers et Nevers (avenue du 8 mai 1945 / rue Mademoiselle Bourgeois)

X. Divers

  1. Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
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